Mentions légales
Le site https://nadiabounhar.wixsite.com/nadiabounhar est la propriété et est édité par la micro-entreprise Nadia Bounhar. Cette micro-entreprise conçoit et réalise des sculptures sous la marque "Nadia Bounhar".
Identification de l’éditeur :
• Nom de l'entreprise : Nadia Bounhar
• Statut juridique : Micro-entreprise
• Siège social : 12 rue saint jacques, 22810, Belle-Isle-En-Terre, Côtes d’Armor, Bretagne, France.
• Immatriculation : Inscrite à la Maison des artistes.
• TVA : Non assujettie à la TVA en vertu de l'article 293 B du CGI.
• Nom du dirigeant : Nadia Bounhar
• Adresse mail : nadiabounhar(AT)yahoo.fr
Hébergement et Webdesign :
• Webdesign & développement : Nadia Bounhar et Wix
• Photographies : Nadia Bounhar
• Hébergement : Wix.com Ltd, 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israel
• Directrice de la publication : Nadia Bounhar
Interdiction de mirroring :
Toute reproduction, diffusion ou mise en ligne de ce site internet par un tiers sous une autre URL, ou toute tentative de répliquer le contenu de ce site sur une autre plateforme, est strictement interdite sans l'autorisation expresse préalable de l'éditeur du site. Toute violation de cette interdiction pourra entraîner des poursuites judiciaires.
Règlement des litiges :
La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est accessible à l'adresse suivante : http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne.
En outre, conformément à l’article L. 616-1 du code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation suivant pour toute réclamation relative à un litige avec la micro-entreprise Nadia Bounhar :
Médiation des Côtes d’Armor :
Association Médiation Bretagne
Adresse : 5 rue de Brest, 22000 Saint-Brieuc, France
Téléphone : 02 96 62 22 20
Email : contact@mediation-bretagne.fr
Site internet : www.mediation-bretagne.fr
Nous ne sommes ni disposés, ni obligés de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation en dehors de la médiation mentionnée ci-dessus.